Copropriété 5 RUE PRUDHON - 5 rue proudhon 39260 Moirans-En-Montagne

Toutes les informations de la copropriété

France / Bourgogne-Franche-Comté / Jura / Moirans-en-Montagne / 5 rue proudhon 39260 Moirans-En-Montagne

Copropriété 5 RUE PRUDHON

La copropriété 5 RUE PRUDHON se trouve à Moirans-en-Montagne.

Cette copropriété a été construite entre 1949 et 1960. Elle est immatriculée sous le numéro AH1266568. Le syndic de la copropriété est inconnu.

Elle contient 9 lots, dont 3 lots principaux, 3 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.

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ℹ️ Informations générales
Nom 5 RUE PRUDHON
Adresse 5 rue proudhon 39260 Moirans-En-Montagne Google Maps
Construction Entre 1949 et 1960
Immatriculation AH1266568
Type de syndic Inconnu
9 Lots
3 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
3 Lots à usage d'habitation 🏠
0 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 30/09/2021
Règlement de copropriété 01/09/1970
Dernière mise à jour de la fiche 27/07/2025
Fin du dernier mandat Inconnue
🧭 Parcelles cadastrales
Parcelle 1 Cadastre  39333-000-AI-0103
Particularités
Dans un territoire des ANCT  Petites Villes de Demain
Le programme Petites villes de demain est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Lancé en octobre 2020, le programme soutient les communes de moins de 20 000 habitants ayant un rôle clé pour la dynamique locale pour revitaliser leurs centres-villes, améliorer l'attractivité locale et renforcer les services aux habitants. Pensé jusqu’en mars 2026, le programme offre un accompagnement complet pour la réalisation de projets de territoire structurants.
Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid
Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau.

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